Qui édite ce site, qui l'héberge, et à qui s'adresser. Publication obligatoire au titre de l'article 6-III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Version 1.0 · en vigueur au 27 juillet 2026 · droit français
Document non finalisé. Les mentions entre doubles crochets doivent être renseignées dans packages/societe/src/index.ts avant la mise en ligne, et l'ensemble relu par un conseil juridique. Ce gabarit ne vaut pas consultation juridique.
Le site https://hikty.fr est édité par :
Le directeur de la publication est [[Prénom Nom du représentant légal]], en sa qualité de représentant légal de [[Hikty — dénomination sociale exacte]]. Toute demande relative au contenu du site peut lui être adressée à contact@hikty.fr.
Les serveurs hébergeant ce site sont situés en France.
[[Hikty — dénomination sociale exacte]] a souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle auprès de [[Compagnie d'assurance]], police n° [[Numéro de police]], couvrant son activité en France et dans l'Union européenne.
La structure, les textes, l'identité visuelle, l'iconographie et le code source de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de [[Hikty — dénomination sociale exacte]]. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ne pas confondre. Cette protection porte sur le site hikty.fr lui-même. Elle est sans effet sur les automatisations commandées par nos clients, dont les droits leur sont intégralement cédés — voir l'article 8 des conditions générales de vente.
Les tarifs, délais et gains mentionnés sur ce site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre au sens de l'article 1114 du Code civil. Seul un devis signé engage les parties.
Les gains de temps annoncés (« ≈ 4 h/semaine », « −8 h ») correspondent à des ordres de grandeur observés sur des processus comparables. Ils font l'objet d'une mesure spécifique lors du diagnostic et ne sont contractualisés qu'à ce stade.
[[Hikty — dénomination sociale exacte]] · [[Numéro et voie]], [[Code postal]] [[Ville]], France · SIREN [[SIREN — 9 chiffres]] · contact@hikty.fr